Mentions légales

Vous êtes actuellement librement connecté au site internet https://www.tbs-services.com, ci-après dénommé le SITE.
Ce SITE vous est proposé par : TBS SERVICES
ci-après dénommée la SOCIÉTÉ

Siège social :
186 rue Euclide
31620 BOULOC
Forme juridique : SAS
TVA Intracommunautaire : FR81801589011

La SOCIÉTÉ est légalement représentée par : TWIN LIONS SAS (Président).

Le SITE a pour objet de présenter les activités de la SOCIÉTÉ. Il fait l’objet de mises à jour périodiques, ceci étant, malgré le soin apporté dans le suivi de l’évolution de la SOCIÉTÉ et de ses activités, les présentations faites n’ont pas de caractère contractuel. La SOCIÉTÉ ne sera engagée que par ce qui aura été convenu par la signature d’un contrat. L’utilisation du SITE est soumise aux présentes conditions générales d’accès et d’utilisation et relève du respect des lois applicables en France. Les conditions générales peuvent être modifiées à tout moment, et nous vous invitons à vous y reporter à chaque connexion sur le SITE. Ces conditions d’utilisation sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Hébergeur

ACID Création – Agence communication Grenoble
7 square des Fusillés
38000 Grenoble
Tél. 04 76 21 38 05

Propriété intellectuelle

La structure générale, les textes, images, sons, graphismes, documents téléchargeables, bases de données et tout autre élément composant le SITE, hormis les crédits spécifiés à l’article suivant « Autres crédits », sont la propriété exclusive de la société ACID Création : réalisateur, gestionnaire et hébergeur du SITE. L’ensemble du SITE relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle. Les noms, marques et enseignes cités sur le SITE sont la propriété de leurs déposants respectifs. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du SITE, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation du titulaire du droit sur ces éléments, sera immédiatement poursuivi, soit dans le cadre d’une action en contrefaçon, soit dans le cadre d’une action en concurrence déloyale.

Autres crédits

Crédits photos ou images : Cyril MORAT, Adobe Stock
Crédits développement web et utilitaires : WordPress, Divi, Gravity Forms

Liens hypertextes

La SOCIÉTÉ autorise tout site Internet à établir un lien pointant vers l’adresse de la page d’accueil uniquement : https://www.tbs-services.com, sous réserve des dispositions légales en vigueur. Tout lien vers le SITE doit faire l’objet d’une information préalable au Webmaster du SITE, la SOCIÉTÉ se réservant le droit, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision, d’interdire ce lien.

Dysfonctionnements

Le SITE est conçu pour présenter les meilleurs résultats quel que soit le navigateur utilisé. La SOCIÉTÉ ne pourra être tenu pour responsable de tout mauvais fonctionnement et affichage ou dommages causés au système informatique du visiteur, directs ou indirects, résultant de l’utilisation du SITE.

Sites liés

La SOCIÉTÉ peut vous proposer des liens vers d’autres sites Internet. Vous y accédez librement et vous quitterez alors le champ d’application des présentes conditions générales. La responsabilité de SOCIÉTÉ ne pourra pas être engagée au regard du contenu et du fonctionnement de ces sites tiers.

Piratage et virus

La responsabilité de la SOCIÉTÉ ne pourra jamais être recherchée en cas de dysfonctionnements ou dommages causés au système informatique du visiteur consécutifs au piratage de son site ou virus transportés à son insu ou à l’insu de ses partenaires techniques.

Responsable de la publication

Didier DUPUY-BARTHERE

Politique de confidentialité

Pour tout ce qui a trait au respect de vos données personnelles, merci de consulter notre Politique de confidentialité.

Déclaration CNIL

Le site est déclaré auprès de la CNIL sous le n°1766763.